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logo ffs rond (Mise à jour du 11/10/2021)

La FFS a mis à jour son guide sanitaire pour tenir compte de la mise en place du pass sanitaire. A noter :

Depuis le 30 septembre, le pass sanitaire est applicable aux personnes âgées d’au moins 12 ans et 2 mois

Attention, pass sanitaire ne veut pas dire obligation vaccinale ! Il peut également s’agir d’un test PCR ou antigénique de moins de 72h ou d’un certificat de rétablissement.

Le pass sanitaire est applicable, dans les conditions expliquées ci-dessous, aux encadrants, bénévoles et salariés des structures fédérales

Les intervenants, bénévoles et professionnels, au sein des clubs et comités de ski, sont soumis aux mêmes contraintes que les pratiquants, vis-à-vis du pass sanitaire, pour l’accès aux équipements sportifs, aux compétitions et aux stages.

Les SHN et membres du PPF sont soumis au pass sanitaire

Les sportifs de haut niveau et membres du projet de performance fédéral sont soumis aux mêmes contraintes de pass sanitaire que tous les pratiquants.

En outre, afin d’assurer la sécurité sanitaire des équipes de France et la continuité de leur activité en année olympique, le pass sanitaire est obligatoire pour tous les stages des équipes de France.

Le pass sanitaire n’est pas applicable à la prise de licence et/ou à l’adhésion dans un club

Il n’est pas possible de refuser de délivrer une licence ou une adhésion à votre club sur la base de l’absence de pass sanitaire ou de certificat vaccinal. Seule la pratique sportive est concernée et pas l’acte d’adhésion.

Le pass sanitaire est obligatoire pour l’accès aux équipements sportifs

Pour les personnes âgées d’au moins 12 ans et 2 mois, le pass sanitaire est obligatoire pour accéder à tous les équipements sportifs recevant du public (ERP), en intérieur comme en plein air.

C’est par exemple le cas des piscines, stades, gymnases, salles de sport, tennis, pistes de ski roue ou tremplins de saut…

Il n’est en revanche pas obligatoire pour la pratique dans l’espace public (cyclisme, course à pied, randonnée, sur route ou en montagne…).

Le pass sanitaire est obligatoire pour les manifestations et compétitions sportives

Le pass sanitaire est obligatoire, pour les personnes âgées d’au moins 12 ans et 2 mois, pour participer à toutes les compétitions sportives.

Le pass sanitaire est également obligatoire pour le public dès lors que la compétition se déroule dans un équipement sportif (ERP couvert, de plein air ou éphémère).

Pour les compétitions se déroulant à l’étranger, il convient de se reporter aux protocoles de la FIS ou de l’IBU ainsi qu’aux règles du pays concernés.

Le pass sanitaire est obligatoire pour les déplacements à l’étranger

Le pass sanitaire dit « voyage », applicable aux mineurs à compter de 12 ans, est obligatoire pour les déplacements à l’étranger.

À cet égard, il appartient à chaque structure de se renseigner (et de respecter !), les conditions d’accès au territoire étranger concerné, les conditions de retour sur le territoire français ainsi que les mesures applicables sur place, notamment pour la pratique sportive.

Le pass sanitaire peut être obligatoire pour certains stages

S’agissant des stages, le pass sanitaire n’est pas obligatoire en tant que tel mais, en fonction des modalités de déroulement du stage, il peut le devenir, de fait. Ce sera par exemple le cas si lors du stage certaines activités sont organisées au sein d’un établissement sportif (musculation dans un gymnase, entrainement sur une piste de ski-roue…) ou si certains repas sont prévus au restaurant.

Par ailleurs, les instances dirigeantes d’un club ou d’un comité peuvent décider d’imposer à tous les participants d’un stage avec hébergement, y compris mineurs, de présenter un test PCR ou antigénique de moins de 72h, et ce afin de garantir la sécurité sanitaire des participants. Il s’agit d’ailleurs d’une recommandation du guide sanitaire pour les accueils collectifs de mineurs avec hébergement.

Afin d’assurer la sécurité sanitaire des équipes de France et la continuité de leur activité en année olympique, le pass sanitaire est obligatoire pour les stages des équipes de France.

Le contrôle du pass sanitaire en pratique

Le contrôle du pass sanitaire s’effectue via une opération de vérification/lecture, grâce à l’application TousAntiCovid Verif et sans conservation de données. Il est de la responsabilité de l’organisateur de l’activité ou du responsable de l’équipement.

Lorsque le contrôle du pass sanitaire est régulier, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’indiquer aux personnes en charge du contrôle du pass sanitaire qu’elles ont achevé leur schéma vaccinal. Dans ce cas, le club conserve uniquement l’information selon laquelle le pass sanitaire est valide en raison d’un schéma vaccinal achevé (et non pas le certificat de vaccination ou son QR code). Par la suite, le pass sanitaire de ces personnes pourra ne plus être contrôlé systématiquement ; le contrôle du pass sanitaire reste en revanche indispensable concernant les nouveaux adhérents et les personnes non vaccinées.

Voir le tableau d’application du pass sanitaire dans le sport en cliquant ici.